Les Règles de Navigation :

La navigation des V.N.M de nuit est INTERDIT.
L’évolution se situe entre 300 mètres et un mille nautique du rivage pour les jets à bras & 2 milles nautique pour les jets à selle.
La navigation est autorisée dans la bande des 300 mètres seulement s’il existe un chenal traversier balisé par des bouées jaunes qui mène au rivage, est autorisée aux V.N.M.
Sauf exception la vitesse est de : 5 nœuds dans la bande des 300 mètres.
3 nœuds dans les ports.
Avant toute sortie en mer, consulter la réglementation locale concernant les jets
(capitainerie, Mairie, Poste de Police).
Lorsque vous envisagez une sortie en mer, renseignez-vous sur la météo pour éviter des mauvaises surprises.
Météo national Tel : 08 36 68 02 ** (** = n° du département)

La Réglementation :

Les jets, appelés officiellement V.N.M (Véhicules Nautiques à Moteur) font l’objet d’une réglementation particulière. Sont considérés comme " Jet ", scooter des Mers tous : Véhicules sur lesquels on monte à califourchon ou en équilibre, dont la puissance de propulsion maximum autorisée dépasse les 3 KW, Les planches à moteur, et tout autre véhicule de plus de 3 KW qui ne peut être classé dans les catégories européennes de conception (A, B, C ou D).

Les Règles techniques :

Tout V.N.M doit être approuvé par les Affaires Maritimes et immatriculé. Ce numéro doit être visible à 30 mètres.
Chaque véhicule doit posséder un système d’arrêt automatique du moteur lors d’une chute du pilote (coupe circuit)
Le véhicule doit être équipé de 2 feux à mains et doit posséder un anneau et un cordage de 3 fois la longueur du véhicule permettant le remorquage.
Le niveau sonore ne doit pas dépasser 80 décibels à 7,5 mètres.
Le port du gilet est obligatoire.